Responsable de la publication : Patricia Mosnier – Contact
Hébergement du site
Société OVH
2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél : 09 72 56 19 15
Crédits photos
www.pixabay.com
Contenu du site
Ce site est normalement accessible à tout moment aux internautes utilisant un navigateur mis à jour et respectueux des standards. Une interruption pour maintenance technique ou mise à jour des données ou du site peut être toutefois décidée par Patricia Mosnier, sans préavis ni limitation de durée. Patricia Mosnier met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information et une mise à jour fiables du site www.nahecom.com
Limitations contractuelles sur les données
Les informations contenues sur le site www.nahecom.com sont aussi précises que possible et le site remis à jour régulièrement. Toutefois, des inexactitudes, omissions ou carences dans la mise à jour peuvent survenir. Les utilisateurs devront donc s’assurer de l’exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu’ils jugeront utiles. Patricia Mosnier n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, sur le formulaire de contact, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site www.nahecom.com en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Patricia Mosnier.
Limitations de responsabilité
Patricia Mosnier ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.nahecom.com et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées plus haut soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Patricia Mosnier ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de données ou de programme, dommage causé au matériel de l’utilisateur…) consécutifs à l’utilisation du site www.nahecom.com. Le cas échéant, Patricia Mosnier se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tout le contenu présent sur le site www.nahecom.com incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Patricia Mosnier, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Patricia Mosnier, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Pour ces derniers, toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle devra faire l’objet de l’accord préalable de leurs propriétaires. La représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Liens hypertextes
Le site www.nahecom.com offre des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Patricia Mosnier n’a pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site www.nahecom.com, il lui appartiendra d’adresser un email accessible à contact@nahecom.com ou par le biais du formulaire de contact afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Patricia Mosnier se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
Nous ne pouvons être tenus responsables des préjudices qui pourraient être occasionnés par la connexion à un site internet par le biais des liens proposés dans nos pages web.
Litige – Médiation de la consommation
En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du Service Relations Clientèle du Constructeur ou celui du Vendeur).
A défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle www.mediateur-consommation-smp.fr 24, rue Albert du Mun – 33000 Bordeaux
Gérer le consentement aux cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser notre site web et notre service.
Fonctionnel
Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou la personne utilisant le service.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques.Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web à des fins de marketing similaires.